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Éditeur du site
Société Cozil,
COFFEE FROM BRASIL,
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Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposées sur ce Site. Elles sont toujours accessibles sur le présent site par l'acheteur au moment de sa commande. En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente.
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Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
L'emploi des produits proposés par la société Cozil, leur dosage et leur mode d'utilisation est sous la stricte responsabilité de l'utilisateur qui agit en toute connaissance de cause.
La responsabilité de la société Cozil ou de ses propriétaires, ne peut être engagée par l'utilisateur, que ce soit en raison de la nature des informations, en raison des produits vendus ou des conseils prodigués. En conséquence, l'utilisateur renonce par avance à tous recours à l'encontre de la société Cozil.
Toute prestation, quel qu'en soit l'objet (information, commande, achat…), vaut acceptation par l'utilisateur des conditions générales ici précisées.
Passation des commandes
La société Cozil s'engage à mettre en oeuvre tous les moyens dont elle dispose afin que chaque commande reçue soit livrée dans un délai raisonnable en France métropolitaine.
La société Cozil ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de toute défaillance des sociétés en charge des livraisons. Vos commandes traitées par nos soins vous seront livrées à l'adresse que vous préciserez dans votre commande. La société Cozil s'engage à livrer les produits commandés, dans la limite des stocks disponibles et dans les conditions précisées ci-dessus.
Prix, tarifs et paiement
Sauf accords spéciaux, le prix de vente est celui du tarif en vigueur au moment de la commande.
Le règlement de vos achats sur le Site s'opère exclusivement en Euros et peut s'effectuer soit par chèque, soit par carte bancaire.
La société Cozil se réserve le droit de modifier à tout moment ses tarifs consultables sur Internet ainsi que le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Ruptures de stock, suppressions de produits
Des aléas dans la gestion de nos approvisionnement peuvent nous amener exceptionnellement à être en rupture de stock soit momentanée, soit définitive (produits supprimés ou retirés du marché).
• Dans le premier cas, la société Cozil s'engage à tout mettre en oeuvre afin de réduire au maximum le délai qui lui est imposé.
• Dans le second cas, et si cela est possible, la société Cozil s'engage à remplacer le produit retiré par un produit similaire, de même valeur (ou similaire). Si aucun produit ne peut être fourni, la société Cozil s'engage à rembourser son client par chèque.
Réserve de propriété
Le transfert de propriété de nos produits est expressément subordonné au paiement intégral du prix. Cette clause ne fait pas obstacle, dès la livraison des produits, au transfert à l'acheteur des risques de perte ou détérioration ainsi que des dommages qu'il pourrait causer.
Attribution de juridiction
En cas de différend à propos des présentes conditions générales ou de tout acte ou toute situation qui en résultera, et à défaut de solution amiable, les juridictions de Paris, France, seront seules compétentes à l'exclusion de toute autre.
Toute commande d'un produit proposé sur le site Cozil suppose la consultation et l'acceptation expresse des présentes conditions générales de vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part de l'utilisateur. Il est rappelé que la validation du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite et vaut preuve de l'intégralité de la commande et de l'exigibilité des sommes dues en exécution de la dite commande.
Seule la législation française, à l'exclusion de toute autre, est applicable à l'activité commerciale de la société Cozil.